Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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Procès verbal du CE
Rapport de l’atelier de renforcement de capacités des radios communautaires du Nord Kivu sur l’ITIE et la redevabilité
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PV | 18/09/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
LA 85 ème REUNION DU COMITE EXECUTIF
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PV | 02/08/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1.Le président annonce qu’à l’issue de l’examen du rapport d’audit, des orientations précises seront prises sur la manière de diriger le Comité Exécutif et le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC .
2.La prochaine réunion extraordinaire, consacré à l’examen du rapport d’audit, est fixée au mercredi 26 juillet 2017 à 14 heures précises. Au cours de cette réunion, les préoccupations des membres seront rencontrées par la commission d’audit d’abord, et ensuite, par le Secrétariat Technique
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PV | 21/07/2017 | Télécharger |
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Recensement préparatoire des données pour la mise à jour du cadrage ITIE-RDC
Le Ministre des Mines accuse réception de la correspondance relative au recensement des données nécessaires à la mise à jour du cadrage ITIE-RDC et indique avoir pris note pour les suites appropriées.
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AUTRE | 13/07/2017 | Télécharger |
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Demande d’élaboration d’un projet de répertoire des dépenses sociales pour le Rapport ITIE-RDC 2016
Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC demande à la Chambre des Mines d’élaborer un projet de répertoire des dépenses sociales des entreprises extractives afin de renforcer la traçabilité de ces dépenses dans le Rapport ITIE-RDC 2016.
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AUTRE | 13/07/2017 | Télécharger |
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Recensement préparatoire des paiements des industries extractives en 2016
Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC adresse des correspondances aux gouverneurs des provinces et à certaines institutions pour collecter les informations sur les paiements des entreprises extractives réalisés en 2016, afin de mettre à jour le cadrage et préparer le Rapport ITIE-RDC 2016.
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AUTRE | 12/07/2017 | Télécharger |
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Transmission des données de la DGI à l’ITIE-RDC
Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC demande à la Direction Générale des Impôts de transmettre les données relatives aux paiements des entreprises extractives pour l’année 2016 afin de finaliser le cadrage du Rapport ITIE-RDC 2016.
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AUTRE | 12/07/2017 | Télécharger |
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Informations contextuelles pour la publication du Rapport ITIE-RDC 2016 – Réponse de la BCC
La Banque Centrale du Congo transmet au Comité National de l’ITIE-RDC les informations demandées sur les statistiques de production, d’exportation et la contribution des industries extractives à l’économie pour la préparation du Rapport ITIE-RDC 2016.
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AUTRE | 10/07/2017 | Télécharger |
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Demande d’informations relatives aux dépenses quasi-fiscales 2016
Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC demande aux entreprises publiques extractives de transmettre les informations sur les dépenses quasi-fiscales réalisées en 2016 pour la préparation du Rapport ITIE-RDC 2016.
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AUTRE | 07/07/2017 | Télécharger |
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Recensement préparatoire des paiements des industries extractives en 2016
Le Ministère des Mines accuse réception des correspondances relatives au recensement préparatoire des paiements des industries extractives en 2016 et indique en avoir pris acte pour les suites appropriées.
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AUTRE | 04/07/2017 | Télécharger |
Decouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.